Ville de Brens

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Tarifs Municipaux

lundi 11 septembre 2017, par Mostardi

RESTAURANT SCOLAIRE

-3,30€ à compter du 01/01/2017 (enfants)

-5,30€ *********************(adultes)

MAIN D’OEUVRE TRAVAUX EN REGIE

-23€ de l’heure charges comprises.

DROIT DE PHOTOCOPIE ET EXTRAIT DE MATRICE CADASTRALE

-0,30€ en recto et A4

-0,50€ en recto/verso en A4 ou A3

DROIT DE PLACE

-Marionnettistes : 20€

-Forains de déballage : 20€

Forains avec camions:60€

Activité saisonnière : 10€

Commerce non sédentaire (pizza) : 11€ mois sans branchement et 30€ mois avrec brancehement

REDEVANCE VIDE- GRENIERS et MARCHES DE PAYS : 1€

LOCATION PARQUET DE DANSE

-4€ le m2 pour un week-end + 80€ de caution

LOCATION MOBILIER MUNICIPAL

-4€ par lot (1table,3 tréteaux,10 chaises)+ 15€ de caution par lot

LOCATION ESPACE SOCIO-CULTUREL 

 Utilisation par les Associations locales de la Commune :
 - location gratuite pour 1 manifestation par an le week-end
 - pour toute manifestation supplémentaire : - 110 € le week-end
 - 60 € un jour du week-end
 - location gratuite en semaine

 Utilisation par les administrés de la Commune :
- 1 jour : 210 €
- Week-end : 310 € (+ 110 € par jour supplémentaire)
*A partir de la 2ème location par un même foyer fiscal brensol : application tarification Hors Commune.

 Utilisation par les particuliers ou par les personnes morales hors Commune :
- 1 jour : 510 €
- Week-end : 710 € (+ 210 € par jour supplémentaire)

 Le versement d’une caution de 1 500 € fractionnée en 2 parties (1 200 € et 300 €) sera demandé à tout locataire conformément au règlement intérieur modifié par délibération du Conseil Municipal du 30 juin 2009. La caution de 300 € étant destiné plus particulièrement à couvrir les dégradations, salissures et déclenchement intempestif de l’alarme incendie.
Cette nouvelle disposition a été reprise dans le règlement intérieur.

 Si la location concerne un jour férié :
- si jour férié accolé au week-end : Tarification week-end + 1 jour.
- Si jour férié non accolé au week-end : Tarification : 1 jour.

Associations locales de la commune : location gratuite pour 1 manifestation par an , pour des manifestations suplémentaires le week-end 110€,

Location gratuite en semaine.

Pour les administrés de la commune : 

1jour, 210€

Week-end : 310€ + 110€ par jour suplémentaire.

Pour une 2ème utilisation : tarif hors commune.

Pour les particuliers ou personnes morales hors Commune :

 jour 510€ et Week-end 710€ + 210€ par jour suplémentaire

UTILISATION TERRAIN DE SPORT

Par un club extérieur 35€ par utilisation

Utilisation concomitante avec club Brensol 20€

Utilisation gratuite par le CFP hors terrains d’honneur(rugby et foot)

CONCESSION CIMETIERE

-400€ le m2

-Case colombarium 500€ pour 50 ans

-Dispersion des cendres 100€

Dépositoire gratuit pour une durée de 3 mois

FORFAIT REMISE EN ETAT DE LA CHAUSSEE

-300€ le m2 avec un forfait minimum de 300€

REDEVANCE ASSAINISSEMENT 

-Partie fixe 35€

-Partie proportionnelle 1,50€ par m3 d’eau consommée

-Redevance Agence de l’Eau 0,25€ par m3

Construction neuve 4 800€

Immeuble collectif 2 500€forfaitaire